membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments

Professeur

en sa qualité de membre titulaire, représentant les personnels enseignants et hospitaliers titulaires des centres hospitaliers universitaires, des conseils de discipline des praticiens hospitaliers et des praticiens exerçant leur activité à temps partiel

au mandat

membres de ce groupe de travail les personnalités

membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments

professeur, service de médecine infantile, centre hospitalier universitaire, Toulouse

membres de la commission interministérielle d'étude des produits destinés à une alimentation particulière

personnalités qualifiées

jusqu'à la date de publication du premier arrêté portant nomination des membres des comités d'experts spécialisés prévu à l'article R. 794-23 du code de la santé publique

Professeur

centre hospitalier et universitaire de Toulouse, hôpital Purpan (Haute-Garonne)

membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé

Représentant les personnels enseignants et hospitaliers titulaires des centres hospitaliers et universitaires

a) Médecine et spécialités médicales

Titulaire

Professeur

centre hospitalier et universitaire de Toulouse (Haute-Garonne)

par le ministre chargé de la santé

Membres représentant les personnels enseignants, et hospitaliers titulaires des centres hospitaliers et universitaires

a) Médecine et spécialités médicales

Titulaire

professeur, service de médecine infantile, centre hospitalier et universitaire, Toulouse

membres de la commission interministérielle d'étude des produits destinés à une alimentation particulière

personnalités qualifiées

titulaire

membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé

instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique

à compter de la parution du présent arrêté

a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (1o) du décret no 97-311 du

relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé

Professeur

membres de la Conférence nationale de santé

2

représentants des institutions et établissements publics et privés de santé et des professionnels qui y exercent

représentants des conférences des présidents de commissions et conférences médicales d'établissement de santé

professeur des universités, praticien hospitalier ; 36 ans de services civils et militaires

à compter de la date de leur réception dans leur grade

SANTE ET SECURITE SOCIALE

Au grade de chevalier

université Toulouse-III

membres du Conseil national des universités dans les disciplines médicales et odontologiques

au titre de l'article 4 du décret no 87-31 du

modifié

MEDECINE

COLLEGE I

Professeurs et assimilés

Sous-section 5401 Pédiatrie